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• D¨¦claration faite par les Copr¨¦sidents de la Commission pr¨¦paratoire ¨¤ l¡¯issue de la deuxi¨¨me session ()
• Ordre du jour de la Commission pr¨¦paratoire ()
• Programme de travail de la Commission pr¨¦paratoire ()
• R¨¨glement int¨¦rieur de la Conf¨¦rence des Parties ¨¤ l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Texte r¨¦vis¨¦ du document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
• R¨¨gles de gestion financi¨¨re r¨¦gissant le financement de la Conf¨¦rence des Parties ¨¤ l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale, et celui du secr¨¦tariat et de tout organe subsidiaire : Texte r¨¦vis¨¦ du document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
• Mesures ¨¤ convenir avec le Fonds pour l¡¯environnement mondial pour donner effet aux dispositions relatives au financement de l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Version r¨¦vis¨¦e du document ¨¦tabli par les Copr¨¦sidents pour faciliter les d¨¦bats et les n¨¦gociations ()
• Projet de mandat d¡¯un groupe informel charg¨¦ des aspects techniques li¨¦s ¨¤ la mise en service du Centre d¡¯¨¦change pr¨¦vu par l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Note ¨¦tablie par les Copr¨¦sidents ()
• Dispositions visant ¨¤ renforcer la coop¨¦ration avec les instruments et cadres juridiques pertinents et les organes mondiaux, r¨¦gionaux, sous-r¨¦gionaux et sectoriels pertinents : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù ()
• Obligations en mati¨¨re de rapports pr¨¦vues par l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù ()
• Mise en ?uvre des autres dispositions relatives aux ressources financi¨¨res et au m¨¦canisme de financement figurant dans l¡¯Accord se rapportant ¨¤ la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer et portant sur la conservation et l¡¯utilisation durable de la diversit¨¦ biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù ()

• Organisation propos¨¦e des travaux (en anglais seulement) (Remarque : r¨¦vis¨¦ en raison du changement de salle de conf¨¦rence)
• Information ¨¤ l¡¯intention des participants (A/AC.296/2025/INF/2, version en anglais)
• Tableau sur le mandat, les modalit¨¦s de fonctionnement et le r¨¨glement int¨¦rieur des organes subsidiaires cr¨¦¨¦s en application de l¡¯Accord : Note des Copr¨¦sidents (A/AC.296/2025/INF/3, en anglais seulement)
• Tableau sur les dispositions relatives au fonctionnement des secr¨¦tariats de certains instruments repr¨¦sentatifs de chacun des mod¨¨les de secr¨¦tariat : Note du ³§±ð³¦°ù¨¦³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù (A/AC.296/2025/INF/4, en anglais seulement)
• Organigramme : Le Centre d¡¯¨¦change cr¨¦¨¦ par l¡¯Accord (en anglais seulement)
• Questions mobilisatrices pr¨¦par¨¦es par les Copr¨¦sidents (en anglais seulement)
• Manifestations parall¨¨les pendant la deuxi¨¨me session (en anglais seulement)

* Pour des informations sur les pouvoirs et l¡¯enregistrement ¨¤ la deuxi¨¨me session, veuillez consulter la page suivante : Pouvoirs et enregistrement.

Schedule change - 29 August 2025:

• Conference Room 4, 10:00 a.m. - 1:00 p.m.:
  • Reporting back on parallel meetings
  • Informal Working Group I to consider Rules of Procedure for the Conference of the Parties (focusing on Sections III, III bis and IX)
• Conference Room 2, 10:30 a.m. - 1:00 p.m.:
  • Informal Working Group III to consider the operationalization of other provisions on financial resources and mechanism (special fund, scale of assessed contributions, and guidance on overall strategies, policies, programme priorities and eligibility for access to and utilization of financial resources)
  • Informal Working Group II to consider the revised terms of reference for an informal group on the technical aspects of the operationalization of the Clearing-House Mechanism
• Conference Room 4, 3:00 p.m. - 6:00 p.m.:
  • Plenary meeting
    • Reporting on parallel meetings
    • Other matters (item 7), including provisional guidance to the Global Environment Facility ninth replenishment process
    • Credentials of representatives (item 6)
    • Closure (item 8)

• S¨¦ance d¡¯information en ligne des copr¨¦sidents de la Commission pr¨¦paratoire le 21 juillet 2025 (Enregistrement)

Accords de coop¨¦ration pour PrepCom II avec les instruments et cadres juridiques pertinents et les organismes mondiaux, r¨¦gionaux et sous-r¨¦gionaux comp¨¦tents

D¨¦clarations et contributions ¨¦crites de la deuxi¨¨me session de la Commission pr¨¦paratoire